Histoire d’une Jardinière, d’un Couple en désir de plante, et d’une plante à destination finale aléatoire et à identité certaine où les aléas du jardinage pour autrui ou pour soi.
Maternité pour autrui ou pour soi ? une novation inacceptable qui atteint les droits de l'enfant le seul digne d'intérêt à mes yeux. Il semblerait à priori que ce n'est pas le souci principal du Groupe de travail du Sénat sur la maternité.
Entre autres propositions, en vue de légaliser la pratique de la « maternité pour autrui », le Groupe de travail du Sénat a proposé que la gestatrice puisse légalement dans un délai de trois jours à partir de la naissance, décider de garder l’enfant tout en maintenant pour les parents intentionnels l’obligation d’inscrire l’enfant à leur nom.
Pour la bonne compréhension de la proposition du Sénat, plaçons la situation au plan botanique et non plus humain.
Deux jardins, un couple, une jardinière, des spécialistes, une semence, un résultat attendu par le couple : une plante
Imaginons une volonté commune au départ de trois personnes de créer une plante destinée à devenir la propriété du couple. A cet effet pour obtenir ce résultat, un couple et une jardinière décident d’un commun accord de collaborer à la création de cette plante en mettant leurs moyens en commun.
Chacun des partenaires définissent d’un commun accord, leurs droits et obligations personnelles pour parvenir au résultat final : une plante destinée au couple :
Clauses principales de l’accord :
Le couple s’engage à fournir à la jardinière la semence
La jardinière s’engage à recevoir la semence dans son jardin
La jardinière s’engage à assurer le bon développement de la semence dans son jardin, avec l’aide de spécialistes au besoin, jusqu’au moment de l’apparition de la plante
La jardinière s’engage à remettre la plante dès son apparition, au couple
Il est prévu que dès la remise de la plante par la jardinière au couple, le couple en deviendra propriétaire, la replantera dans son jardin, en assurera la croissance et la baptisera de son nom par exemple « Dupont » ou « Durand » sans que la jardinière ne puisse à jamais intervenir dans l’avenir et la croissance de la plante, pour quelques motifs que ce soit.
Mais une clause particulière de l'accord remet tout en question :
Une clause particulière de l’accord stipule « à moins que la jardinière au moment de l’apparition de la plante dans son jardin, n’en décide autrement et décide au moment de la remise de la plante au couple, de la garder dans son jardin et de s’occuper de sa croissance, auquel cas le couple devra respecter la décision de la jardinière mais devra observer l’obligation impérative de donner son nom à la plante
( Notons au passage le caractère léonin de cette clause particulière qui peut entraîner la nullité de l’accord » et le vider de sa substance)
Cet accord qui peut se concevoir en matière botanique quoique entaché d’une clause particulière de caractère léonin qui risque d’entraîner la nullité totale de l’accord, et que je n’ai donné que pour exemple, ne peut se concevoir en matière humaine et de pratique de la « maternité pour autrui » ou alors cette pratique devrait se nommer « maternité aléatoire pour autrui » quand au résultat attendu par le couple : un enfant.
Et pourtant en proposant que la Gestatrice puisse décider dans un délai de trois jours de garder l’enfant, au lieu de lui imposer l’obligation de donner l’enfant dès la naissance aux parents intentionnels, comme elle l’avait promis, on comprend que le Groupe de travail du Sénat , ne se préoccupe pas des parents intentionnels qui s’engage dans la pratique de « maternité pour autrui » pour obtenir l’enfant , pas plus qu’il ne se préoccupe du droit de l’enfant, qui à sa naissance de trouverait soumis à la décision de la gestatrice, c'est-à-dire, soit de rester avec elle en portant officiellement le nom des parents intentionnels, soit remis aux parents.
En quelque sorte je le répète une pratique de « maternité pour autrui » entaché d’un aléas quant à son résultat et qui de ce fait ne répond plus à la volonté de départ des parents intentionnels !
Je vous laisse juge de cette incohérence …….
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