Jeudi 7
février 2013, la commission des lois du
Sénat poursuivait ses auditions sur le projet de loi relatif à l’ouverture du
mariage pour tous aux couples de personnes du même sexe, sous la Présidence de
Monsieur Jean-Pierre-Michel, vice président.
Le 7 Février cette commission entendait
notamment les représentants de l’Union nationale des Associations familiales de
l’Unaf.
Nous
rappelons que le projet de loi était en discussion à l’Assemblée Nationale le
7 Février et n’avait pas encore été votée.
Nous avons
retenu tout particulièrement pour nos lecteurs l’audition de Monsieur François
Fondard, de l’Union Nationale des associations familiales (UNAF).
En effet son intervention
très complète n’a rien négligé des
insuffisances et des manques et
lacunes de ce projet de loi et de
ses conséquences, qu’il a énumérés un à un, unes à unes, avec des arguments de
fond juridique indiscutables qui montre bien que le Président François Fondard
maîtrise cette question dans son ensemble sous tous ses aspects tant en ce qui concerne le droit des
personnes et l’acquisition de la personnalité juridique, que sous l’aspect
social.
Nous aurions souhaité que
les députés socialistes à l’Assemblée fasse preuve d’autant de savoir et de
compétence, mais comme ces députés étaient à priori pour ce projet de loi, nous
n’avons vu et entendu d’eux en séance que des déclarations partisanes ou des
attaques contre l’opposition des députés
UMP et des députés UNI.
Nous osons espérer que les
sénateurs dans leur ensemble retiendront
et réfléchiront sur les points essentiels
et les questions soulignés dans son audition par Monsieur François
Fondard.
Ci-dessous nous estimons
qu’il faut voir ci-dessous la vidéo et
le compte rendu de cette audition, en effet les médias n’ont relaté que
partiellement en extrait l’intervention de Monsieur François Fondard et que
leurs informations ne permettaient pas d’en saisir toute l’importance et
la pleine expression.
- Présidence
de M. Jean-Pierre Michel, vice-président -
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même
sexe - Audition de représentants de l'union nationale des associations
familiales (UNAF)
La commission poursuit ses auditions sur le projet de
loi relatif à l'ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe.
M. Jean-Pierre Michel, rapporteur. -
Nous poursuivons nos auditions avec les représentants des associations
familiales. L'UNAF, parce qu'elle fédère une multitude d'associations, est
l'interlocuteur privilégié des pouvoirs publics. Comme lors des débats sur le
Pacs, elle est divisée sur ces questions. Nous entendrons d'abord la position
majoritaire de l'UNAF par la voix de son président, M. François Fondard,
puis d'autres associations minoritaires, laïques et catholiques.
M. François Fondard, président
de l'Union nationale des associations familiales. - Merci de votre invitation.
Nous souhaitons que la navette parlementaire permette au Sénat de jouer
pleinement son rôle. La présentation précipitée de ce texte n'a pas permis de
procéder aux consultations nécessaires ; ainsi, le Conseil national de
l'adoption n'a pas eu le temps de rendre un avis sur le fond. Nous souhaitons
que tous les points de vue des experts soient rendus publics. Par exemple,
l'audition du Défenseur des droits à l'Assemblée nationale n'a pas été
retransmise, alors qu'il soulignait des manques s'agissant des droits des
enfants...
L'UNAF regroupe
700 000 adhérents autour de 22 unions régionales et
99 unions départementales. La loi lui confie la charge de représenter les
17 millions de familles françaises ; c'est à ce titre qu'elle est
consultée sur ce projet de loi qui, contrairement à ce que laisse penser son
intitulé, va bien plus loin que l'ouverture du mariage aux couples de même
sexe.
Le mariage comporte des conséquences
sur l'adoption et la filiation. Le Défenseur des droits l'a bien noté :
« Contrairement à la question de l'ouverture du mariage aux personnes de
même sexe, qui relève de la seule responsabilité du Gouvernement et du
Parlement, la question des enfants, de l'adoption et de la filiation, doit
s'inscrire dans le cadre des obligations internationales souscrites par la France.
La procédure suivie pour l'élaboration du projet de loi qui vous est soumis
présente à cet égard une évidente lacune. En effet, l'étude d'impact qui
accompagne le projet ignore totalement la convention internationale des droits
de l'enfant. Pas une page, pas une ligne ne lui est consacrée. »
Ce projet de loi touche toutes les
familles parce qu'il se trouve à la croisée de plusieurs droits : droits
des adultes, droits des femmes, droits des enfants, droit des pères, droits des
mères...Tous ces droits pris séparément ont leur légitimité, mais quand ils
viennent en concurrence, il faut choisir.
La majorité de l'UNAF est favorable à l'ouverture de
nouveaux droits aux couples de même sexe, mais la majorité de son conseil
d'administration considère qu'elle doit prendre une autre forme que le
mariage ; à une très forte majorité, elle est opposée au recours à l'aide
médicale à la procréation (AMP) pour les personnes de même sexe et, a
fortiori, à la légalisation de la gestation pour autrui (GPA).
Comment ouvrir de nouveaux droits aux personnes
homosexuelles ? Choisir le mariage, c'est choisir la filiation, car le
mariage est un tout. Pour nous, la réponse n'est ni dans le mariage ni dans le
Pacs. Elle réside dans l'union civile, qui permet l'ouverture de droits sociaux
et patrimoniaux et l'officialisation de l'union en mairie. Celle-ci, à notre
grand regret, a été évacuée en quelques lignes dans l'étude d'impact, qui
indique même que les associations familiales se sont montrées « résolument
opposées » à ce dispositif. Nous avions dit le contraire ! Pourtant,
c'est la solution appliquée en Allemagne où a été créé un « partenariat de
vie » qui confère des droits sans assimilation au mariage ; seule
l'adoption de l'enfant biologique du partenaire est possible, permettant aux
deux membres du couple d'exercer conjointement l'autorité parentale sur
l'enfant. L'UNAF s'est d'ailleurs prononcée majoritairement pour l'adoption
simple de l'enfant du conjoint dans le cadre d'une union civile. Une adoption
plénière, nous l'avons dit dès les premières consultations ministérielles,
remettrait en question la filiation adoptive pour tous les couples et l'unicité
d'un lien maternel et d'un lien paternel pour l'enfant.
Ce projet de loi ouvre à la parenté : dès lors se
pose la question de l'ouverture à l'AMP et à la GPA. Le Président de la
République nous a indiqué il y a quinze jours qu'un projet de loi sur la
famille serait présenté et qu'il saisirait le comité consultatif national
d'éthique. Pour l'UNAF, si les accidents de la vie peuvent priver un enfant
d'un de ses parents, la loi ne doit pas priver volontairement dès sa conception
un enfant de père ou de mère : l'AMP revient à confectionner des enfants
sans père, la GPA revient à priver les enfants de leur mère. L'UNAF souhaite
donc limiter strictement l'accès à l'AMP et maintenir l'interdiction de la GPA.
Ces questions doivent faire préalablement faire l'objet d'Etats généraux
organisés par le comité consultatif national d'éthique.
L'AMP pour les couples homosexuels serait contraire à
l'article 311-20 du code civil qui prévoit une double filiation : une
mère et un père ; elle serait contraire au principe d'ordre public qui
interdit l'établissement d'un double lien de filiation maternelle. Quant à la
GPA, elle correspond à une marchandisation du corps humain contre laquelle il
faut toujours lutter.
La réforme du mariage est, en fait, la porte d'entrée
d'une réforme qui ne dit pas son nom : celle de la parenté, comme le
reconnaît d'ailleurs l'exposé des motifs. Avec les amendements balais, les
termes de « père » et « mère » ont été maintenus à
l'Assemblée nationale. Selon le Président de la République, l'UNAF aurait
convaincu sur ce point. Il faudra toutefois les interpréter par le mot de
« parents » pour les couples homosexuels. On peut s'interroger sur la
conformité aux objectifs constitutionnels de clarté, d'accessibilité et
d'intelligibilité de la loi ...
Quel rapport entre la norme juridique avec le réel
quand « père et mère » peuvent désigner indifféremment un homme et
une femme, deux femmes ou deux hommes ? L'article 4 du projet de loi
exclut le titre VII du livre Ier relatif à la filiation du champ de
la réforme ; ce titre comprend notamment la présomption de paternité, pour
laquelle les termes de « père » et « mère » seront
d'interprétation stricte. Quelle cohérence à désigner par des termes identiques
deux réalités dans le même code ?
Dans le titre VII, l'article 310 consacre le principe
fondamental de l'égalité entre tous les enfants, naturels ou légitimes. Cette
égalité vaut également entre enfants issus d'une filiation adoptive ou
biologique. Or, le projet de loi se limiterait aux seuls enfants issus de
couples hétérosexuels ...
La question de l'état civil n'est toujours pas
résolue. Le nouveau texte ne modifie pas l'article 34 du code civil, la garde
des Sceaux ayant précisé que ce point serait traité par décret. Pour l'heure,
donc, pas de désexualisation explicite de l'état civil. En apparence seulement,
car malgré nos demandes répétées, nous n'avons pas obtenu d'éclaircissements. A
partir du moment où la réforme avalise l'existence de couples parentaux formés
de deux mères ou de deux pères, cela aura des conséquences. Pour légiférer en
connaissance de cause, le Parlement doit avoir communication des décrets
d'application ; les parents de même sexe auront-ils un livret de famille
spécifique ?
Quant une femme accouche, sauf sous X, elle est
désignée comme mère ; si sa compagne adopte son enfant, celle-ci
sera-t-elle désignée comme parent ou comme seconde mère ? La mère
restera-t-elle mère ou deviendra-t-elle parent ?
Ce projet de loi remet également en cause les droits
de la mère : il aménage la majoration de la durée d'assurance accordée au
titre de l'incidence sur la vie professionnelle de la naissance, de l'éducation
ou de l'adoption ; pour les couples de même sexe, il y a un partage égal
pour les trimestres non liés à l'accouchement ; pour les couples de
personnes de sexe différent, l'attribution de la totalité de trimestres à la
mère. Il n'y a donc plus égalité de traitement entre les mères biologiques
selon qu'elles vivent avec un homme ou une femme. La question se pose également
pour l'assurance maternité.
Enfin, le projet de loi modifie pour tous les règles
de dévolution du nom de famille. Jusqu'à présent, l'enfant prend par défaut le
nom de son père. Le projet de loi prévoyait que les enfants adoptés prendraient
les noms de leurs deux parents, dans l'ordre alphabétique ; afin d'éviter une
rupture entre filiation biologique et filiation adoptive, l'Assemblée nationale
vient d'étendre ce changement à toutes les familles. Cette transformation
majeure n'a fait l'objet d'aucune étude préalable et n'a pas sa place dans
ce texte ; nous demandons au Sénat de revenir sur ce point.
Cette réforme soulève donc de nombreuses
interrogations non résolues ; nous vous remerciant pour votre écoute.
M. Jean-Pierre Michel, rapporteur. - Merci
pour votre intervention fouillée. Nous entendrons le Conseil supérieur de
l'adoption, une fédération d'associations consacrées à l'adoption ainsi que le
Défenseur des droits, qui s'est substitué au Défenseur des enfants.
Mme Michelle Meunier, rapporteure pour
avis de la commission des affaires sociales. - L'UNAF est
représentative du mouvement familial ; comment analysez-vous les
évolutions de la famille ? Votre mouvement rassemble des représentants de
familles monoparentales, recomposées ou encore en co-parenté : la famille
se décline au pluriel dorénavant. Comment accueillez-vous les familles
homoparentales ? Quelles seraient les conséquences de ce texte pour les
familles hétérosexuelles ? Pour ma part, je n'en vois pas : elles
concernent surtout les personnes de même sexe qui attendent de se marier.
M. François Fondard. - L'UNAF est ouverte à toutes les
familles et prend en compte toutes les situations familiales. Sur
15 millions d'enfants mineurs, 76 % vivent avec leurs deux parents,
selon l'INSEE. La famille n'est donc pas si éclatée qu'on veut le dire !
Sur ces 15 millions d'enfants mineurs, 16 %
vivent dans des familles monoparentales, mais cette situation est le plus
souvent transitoire. Les familles recomposées représentent 6 % du total.
Les 2 % restant, soit 300 000 enfants, sont des mineurs placés en
famille d'accueil ou en établissement. L'accueil des familles
homoparentales ? Quelques associations de familles homosexuelles ont fait
des demandes d'adhésion ; pour l'heure, aucune n'a été agréée car leurs
statuts n'étaient pas conformes au code de l'action sociale et des familles.
L'ADFH avait ainsi demandé à adhérer à l'UNAF de Paris, mais n'a pas été agréée
car elle n'a pas fourni la liste de ses adhérents -ce qu'exige le code de
l'action sociale et des familles. Si elle le fait, nous n'aurons aucune raison
de ne pas donner suite à sa demande.
M. Jean-Pierre Michel, rapporteur. -
L'APGL a-t-elle présenté une demande ?
M. François Fondard. - Cette association avait présenté une
demande en 2000-2001. Mon prédécesseur, Hubert Brun, avait eu alors des
échanges avec la ministre de la famille de l'époque, Mme Ségolène Royal. Là
encore, ses statuts n'étaient pas conformes au code de l'action sociale et des
familles.
M. François Edouard, vice-président, président du
département « Droit de la Famille et Protection de l'enfance » de
l'UNAF. - Oui,
le texte aura bien des conséquences pour toutes les familles, notamment sur le
livret de famille.
Un statut de beau-parent ? Nous sommes très
vigilants sur ce point : ce beau-père aura-t-il plus d'importance que le
père ? La loi de 2002, qui autorise une délégation de l'autorité
parentale, constitue déjà une solution. Les adultes doivent s'entendre pour le
bien-être de l'enfant.
Dernier exemple, le nom de famille : l'Assemblée
nationale a prévu d'accoler systématiquement les deux noms pour tous les
enfants adoptés.
M. Jean-Jacques Hyest. - Les débats
à l'Assemblée nationale me lassent un peu, je ne les suis pas de très près...
Très peu de couples hétérosexuels demandent à ce que l'enfant porte le nom des
deux parents ! Ce serait extraordinaire d'imposer une telle règle à tous.
L'UNAF a accompli un beau travail juridique. Reste un
problème : la France ne connaît pas de contrôle de conventionnalité a
priori. Or le texte, tel qu'il va sortir de l'Assemblée nationale, n'est
pas, à mon sens, conforme à nos engagements internationaux, notamment à la
convention de New York sur les droits des enfants et, même, à la convention
européenne des droits de l'homme.
Mme Guillemette Leneveu, directrice générale de l'UNAF. - En l'état actuel du
texte, les deux noms des parents seraient donnés par défaut à tous les enfants.
Auparavant, l'enfant héritait par défaut du nom du père.
Mme Catherine Tasca. - Le
psychanalyste Serge Tisseron suggère de distinguer le document qui établit le
mariage de celui qui établit la filiation. Qu'en pensez-vous ?
Mme Michelle Meunier, rapporteure pour
avis. - Les enfants placés en famille d'accueil tissent souvent
des liens très forts avec celle-ci et sont parfois adoptés par elles. Qu'est-ce
qui fait famille pour l'UNAF ?
En ce qui concerne le nom, 99 % des femmes
mariées prennent le nom de leur époux, même si ce n'est pas mon cas
personnel !
M. Jean-Pierre Michel, rapporteur. -- Ce
n'est qu'un usage bourgeois hérité du XIXe siècle. En droit, les
femmes conservent leur nom.
M. François Fondard. - Qu'est-ce qui fait famille ? Cela
renvoie aux problématiques des 2 % d'enfants qui font l'objet de mesures
de placement et de délégation de l'autorité parentale. Nous en reparlerons lors
du projet de loi sur la famille. L'autorité parentale, renforcée dans la loi de
2002, est un élément fondamental. Elle ne doit pas être remise en cause par la
création d'un statut de beau-parent.
Mme Guillemette Leneveu. - L'article de Serge
Tisseron confirme notre analyse : cette réforme va bien au-delà du
mariage ; c'est pour cela que l'UNAF préconise l'union civile, qui évite
des modifications trop importantes.
M. François Edouard. - Qu'est-ce qui fait famille ? A
l'évidence, l'arrivée de l'enfant dans le couple. Cette famille va
évoluer ; généralement, les géniteurs élèvent l'enfant, mais les aléas de
la vie font que ce n'est pas toujours le cas. Ceux qui les élèvent peuvent leur
donner tout leur amour : les enfants sont néanmoins toujours curieux de
leurs origines, ils en ont besoin pour se construire. Raison pour laquelle
l'UNAF préfère l'adoption simple pour ne pas gommer les origines de l'enfant.
Le psychiatre M. Lévy-Soussan le dit bien, un enfant
ne peut pas avoir deux mères ; il a une mère et la compagne de sa mère. Au
reste, il a demandé à une femme élevée par deux femmes chez qui elle était
allée habiter après la séparation du couple ; elle a répondu
spontanément : « Chez maman » ! C'est pour cela qu'il n'est
pas anodin de supprimer les mentions de père et de mère dans l'état civil.
Nous souhaitons donc une réforme de l'adoption dans le cadre du mariage
pour tous, en renforçant les garanties de l'adoption simple, mais en permettant
à l'enfant de connaître son histoire personnelle.
Ce débat m'a émue, tant il a mis en cause les choix de
vie des minorités. Tous les citoyens ont droit à la protection de la loi. Sans
loi, les minorités sont en difficulté. Il faut apaiser les tensions sociales et
que toutes les familles aient les mêmes droits et devoirs.
Mme Michelle Meunier, rapporteure pour
avis. - Les débats au sein de l'UNAF ont dû être passionnants,
mais difficiles puisque vous représentez une position minoritaire.
J'ai entendu parler de droits des mères : je ne
sais pas ce que c'est ; vous parlez de droits des femmes : je m'y
retrouve davantage ! Où se situe le point de clivage avec la position
majoritaire de l'UNAF ?
M. Yves Détraigne. - Quelle est
votre définition de la famille aujourd'hui ? Est-elle liée à
l'enfant ?
Mme Marie-Odile Pelle Printanier, vice-présidente de
la CNAFAL. - Selon
Irène Théry, « l'ignorance est le terreau de toutes les peurs ».
L'UNAF a refusé toutes les évolutions récentes de la famille : le Pacs, la
réforme du divorce... Le clivage est donc ancien. Je rappelle que le président Fondard
qui vient de s'exprimer au nom de l'UNAF, fait partie de la CSF qui tient un
discours en rupture avec la position de l'UNAF. Cette ambiguïté est gênante...
Mme Michelle Meunier, rapporteure pour
avis. - Elle n'est pas dans la loi.
