24 juillet 2016

Attentat de Nice : Controverses sur les images enregistrées par les caméras de surveillance à la suite de la réquisition du Parquet qui ordonne leur destruction complète ( évolution du dossier - revue de presse - )

Éditorial de lucienne magalie pons

Rappel et résumé de l'évolution de cet élément de discorde  :

Depuis l'attentat nous avions bien vite compris que le Gouvernement et le Parquet entendaient, chacun en ce qui le concerne, se réserver le contrôle des informations sur le déroulement de l'attentat, son auteurs et ses complices.

Mais des personnalités locales  de l'opposition  dans le même temps  évoquaient une insuffisance des moyens de sécurité mis en place  en s'interrogeant sur le nombre peu élevés des agents des forces de l'ordre, et aussi en  soulignant que le camion avait pu pénétrer sur la Promenade des Anglais alors que les jours de fête et fériés la circulation des poids lours est interdit sur la Promenades des Anglais.
  
De là des polémiques étaient lancées, et comme nous en avions parlé dans un récent éditorial,  dans une réquisition judiciaire en date du 20 juillet, la sous-direction anti-terroriste (Sdat) de la police judiciaire exigeait  du responsable du centre de supervision urbain de Nice de "procéder à l'effacement complet des enregistrements de l'ensemble des caméras desservant la Promenade des Anglais filmant pour la plupart d'entre elles l'action terroriste commise le soir du 14 juillet 2016.

Il était  de plus expliqué Jeudi 21 mai par le Parquet que cette réquisition de la Sdat, avec l'accord du parquet, correspondait  à la nécessité impérieuse d'éviter la diffusion non contrôlée et non maîtrisée de ces images, profondément choquantes pour la dignité et l'intégrité des victimes",  et il était ajouté de même source que "ces images sont placés sous scellé judiciaires pour les besoins de l'enquête "

Cette réquisition a fait l'effet d'une bombe dans les milieux politiques mais aussi administratifs  niçois, lesquels  ont immédiatement réagi.

Répondant à la réquisition,  Me Philippe Blanchetier l’avocat de la municipalité niçoise avait souligné qu'elle soulevait diverses difficultés, de forme et de font,"  suivi dans son analyse par des politiques et des médias qui s'interrogeaient sur l'urgence de cette demande , d’autant que ces images sont détruite automatiquement au bout de 10 jours , même si la loi permet de les conserver près d’un mois.

Pus récemment Me Philippe Blanchettier  a annoncé  que  non seulement la Ville ne va pas  déférer à l'injonction qu'elle a reçue, mais qu'en plus elle s'apprête à demander au procureur de la République de Nice de mettre sous séquestre ces images "afin de ne pas hypothéquer les éventuelles autres procédures qui pourraient voir le jour au-delà de l'enquête antiterroriste en cours".

Depuis Mercredi les médias se font l'écho de polémiques  qui couvrent sans discontinuer les remous politiques et administratifs de cette affaire , et certainement qu'elles  vont encore augmenter puisque qu'elles  s'étoffent  aujourd'hui des accusations portées par la Chef de la vidéosurveillance  qui révèle  des pressions du Ministère de l'Intérieur qui lui aurait demandé une version modifiable du rapport  ce qu'elle  dénonce comme un harcèlement de la part du Gouvernement.

REVUE DE PRESSE :
Le Figaro - ‎il y a 36 minutes‎
La place Beauveau aurait demandé à la policière «une version modifiable» du rapport. Crédits photo : VALERY HACHE/AFP. La responsable du Centre de supervision urbain, en place le soir du 14 juillet, a confié au Journal du Dimanche avoir subit des ...

Articles de fond

Le Dauphiné Libéré - ‎il y a 1 heure‎
L'attentat de Nice a fait 84 morts, le 14 juillet, sur la Promenade des Anglais. Photo AFP. Tags : France/Monde · Attentat de Nice · A la Une · Fil Info · Faits divers. Notez cet article : La chef du Centre de supervision urbaine de Nice, qui analyse ...
RTL.fr - ‎il y a 12 minutes‎
Sandra Bertin, chef du Centre de supervision urbain (CSU) de Nice travaillait le soir du 14 juillet quand un camion a foncé dans la foule. Elle raconte dans un entretien au "JDD" la pression qu'elle a subi de la part de la place Beauvau. Des policiers ...

Citée à de nombreuses reprises

leJDD.fr - ‎il y a 10 heures‎
EXCLUSIF - En poste le soir du 14 juillet, Sandra Bertin, chef du Centre de supervision urbain (CSU) de Nice et secrétaire générale du Syndicat autonome de la Fonction publique territoriale (SAFPT) Métropole-Ville de Nice, revient pour le JDD sur sa ...

Source locale

Francetv info - ‎il y a 1 heure‎
Elle assure qu'un représentant de la Place Beauvau lui a donné pour instruction de mentionner la présence de policiers nationaux sur les lieux de l'attaque. Une caméra de surveillance sur la promenade des Anglais, à Nice, en février 2015. (MAXPPP).

23 juillet 2016

Point de presse de Stéphane le Foll sur le Séminaire Gouvernemental tenu le 23 juillet 2016 à l'Elysée.

Éditorial de lucienne magalie pons

Pour information :



Déclaration à l'issue du séminaire gouvernemental par
 Stéphane Le Foll,

Le  porte-parole du Gouvernement, a fait un compte-rendu du séminaire gouvernemental tenu à l'Élysée.

Attentat : La Ville de Nice refuse d'effacer les enregistrement des images de l'attentat et demandera au Procureur de La République de les mettre sous séquestre.

Éditorial de lucienne magalie pons

L’actualité déferlante à bien des égards ne nous a pas permis  d’écrire un éditorial sur la  réquisition judiciaire, datée du 20 juillet et émanant des magistrats chargés de l'enquête sur l'attentat perpétré à Nice le soir du 14 juillet, donnant ordre   au Centre de supervision urbain niçois de "procéder à l’effacement complet des enregistrements de vidéosurveillance de l’ensemble des caméras desservant la promenade des Anglais filmant pour la plupart d’entre-elles l’action terroriste."

Les médias rapportaient que cette  injonction avait déjà été formulée verbalement dès le lendemain de l'attentat par des officiers de police judiciaire de la sous-direction antiterroriste auprès des personnels du centre de supervision urbain de Nice et que les   enquêteurs, après avoir procédé à l'extraction de plus de 27.000 heures de vidéosurveillance, avaient demandé à la Ville de nettoyer ses serveurs.

La raison invoquée officieusement était d’éviter des fuites ou des manipulations des images de l’attentat .., le Parquet de Paris précisait pour « éviter la diffusion non contrôlée et non maîtrisée de ces images ».

Et la   police nationale confirmait  qu’il s’agissait  « d'éviter  l’utilisation malveillante de ces dernières par souci de la dignité des victimes et pour éviter la reprise de ces images par les sites internet djihadistes à des fins de propagande »..

A moins qu'il y ait une autre motivation écrivaient ou disaient certains qui s’interrogeaient sur cette injonction. ….

Nous venons d’apprendre, alors que la polémique sur « les mensonges de l ‘Etat » dénoncée en premier lieu par Christian Estrosi persiste et prend de l’ampleur,  la Mairie de Nice s’interroge sur un tel empressement, d’autant que ces images sont détruite automatiquement au bout de 10 jours , même si la loi permet de les conserver près d’un mois.

 Me Philippe Blanchetier l’avocat de la municipalité niçoise a annoncé  que  non seulement la Ville ne va pas  déférer à l'injonction qu'elle a reçue, mais qu'en plus elle s'apprête à demander au procureur de la République de Nice de mettre sous séquestre ces images "afin de ne pas hypothéquer les éventuelles autres procédures qui pourraient voir le jour au-delà de l'enquête antiterroriste en cours".

La polémique politique et  médiatique va bon train sur ce dossier et questions liées.



Revue de Presse :

Imbroglio entre la ville de Nice et le parquet de Paris. La municipalité n'entend pas satisfaire ...


Image pour le résultat associé aux actualités
Pourquoi Nice refuse la destruction des images de l'attentat
Sputnik France - Il y a 22 heures
Dans une réquisition judiciaire urgente, émise le 20 juillet, elle "prie" le ... à la destruction des enregistrements de toutes les caméras de ... Une demande qui n'a pas été du goût de la mairie, qui n'a pas ...

Attentat de Nice : la ville refuse d'effacer les images de - France 24

www.france24.com/.../20160722-attentat-nice-ville-refuse-effacer-image...

Il y a 19 heures - Une réquisition judiciaire a été expédiée au centre de supervision deNice pour que la vidéosurveillance inhérente à l'attentat soit effacée.

Attentat à Nice: la Ville refuse d'effacer les images de ... - BFMTV.com

www.bfmtv.com › Société › Sécurité
Il y a 1 jour - Alors que la sous-direction antiterroriste avait demandé l'effacement de 24 heures de vidéosurveillance filmées le 14 juillet à Nice, la Mairie ...

Nice refuse d'effacer les images de vidéosurveillance de l'attentat du ...

www.lefigaro.fr › ACTUALITE
Il y a 22 heures - Selon Me Blanchetier, avocat de la ville de Nice, il faut «permettre aux victimes, qui n'auront pas accès au dossier d'enquête criminelle, de ...

Nice. La municipalité refuse d'effacer des images de l'attentat

www.ouest-france.fr › Accueil › Société

Il y a 1 jour - La sous-direction antiterroriste de la police judiciaire (SDAT) a demandé à la Ville de Nice d'effacer près de 24 heures d'images de la ...

Attentat de Nice : la ville refuse d'effacer les vidéos du drame - Le Point

www.lepoint.fr/.../attentat-de-nice-la-ville-refuse-d-effacer-les-videos-du...

Il y a 1 jour - La ville de Nice refuse d'effacer les enregistrements de ... de la République de Nice de mettre sous séquestre ces images « afin de ne pas ...

La Ville refuse d'effacer les images de vidéosurveillance ... - Nice-Matin

www.nicematin.com/.../la-ville-refuse-deffacer-les-images-de-videosurve...

Il y a 2 jours - Cette injonction avait déjà été formulée verbalement dès le lendemain de l'attentat par des officiers de police judiciaire de la sous-direction ...

Attentat : la ville de Nice refuse d'effacer les images de... - Orange actu

actu.orange.fr/.../attentat-la-ville-de-nice-refuse-d-effacer-les-images-de-...

Il y a 1 jour - La démarche vise à "éviter la diffusion non contrôlée et non maîtrisée" desimages. En bref : prévenir toute "fuite" et utilisation malveillante.

Attentat : la ville de Nice refuse d'effacer les images de... - Orange actu

actu.orange.fr/.../attentat-la-ville-de-nice-refuse-d-effacer-les-images-de-...

Il y a 1 jour - Selon Le Figaro, une réquisition judiciaire en date du 20 juillet a été envoyée en urgence au service municipal chargé de la vidéosurveillance, ...

Attentat de Munich : communiqués par lesquels le Président de la République a exprimé le soutien et la solidarité de la France à l'égard de l'Allemagne

Éditorial de lucienne magalie pons

Pour information, nous reproduisons ci-dessous, en copié/collé, les deux communiqués publiés sur le site officiel de l'Elysée, par lesquels le Président de la République a exprimé le soutien et la solidarité de la France à l'égard de l'Allemagne,   et les a renouvelé au cours d'un entretien téléphonique avec la Chancelière Allemande Angela Merkel : 

Entretien téléphonique du président avec la chancelière Merkel

 
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RUBRIQUE : DÉFENSE, EUROPE, INTÉRIEUR ET SÉCURITÉ, INTERNATIONAL, DÉVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE
Le président de la République et la Chancelière Merkel se sont entretenus de la tuerie de Munich.
Le président a renouvelé le soutien et la solidarité de la France à l’égard de l’Allemagne.
Ils ont échangé sur la nature des actes ignobles intervenus ces derniers jours dans nos deux pays et sont convenus de la nécessité de coopérer plus étroitement encore face à ceux qui cherchent à séparer les peuples et à créer un climat de terreur parmi les populations.

Attaque terroriste à Munich

 
  ÉCOUTER 
RUBRIQUE : EUROPE, INTERNATIONAL, DÉVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE
L'attaque terroriste qui a frappé Munich, faisant de nombreuses victimes, est un nouvel acte ignoble qui vise à saisir d’effroi l’Allemagne après d’autres pays européens. Elle fera face. Elle peut compter sur l’amitié et la coopération de la France.
Le président de la République assure le peuple allemand de sa sympathie et de son soutien en ces heures difficiles.
Le président de la République a adressé un message personnel à la chancelière Merkel dès les premières heures du drame. Il s'entretiendra avec elle samedi matin.

Maître Elie Hatem parle de la Savoie Autonome ( note et document)

Éditorial de lucienne magalie pons

Maitre Elie Hatem ne finira jamais de nous intéresser, les dossiers qui lui sont présentés  par différentes associations pour qu'il en prennent connaissance et donne son opinion ou son avis ,  ne  laissent  jamais indifférent ce passionné de l'histoire et du droit qui ne manque jamais de nous faire part  de son analyse. 

Récemment le " Conseil  National du Nouvel Etat de Savoie" a pris contact avec Maître Hélie Hatem, au cours d'une réunion, au cours de laquelle il a pris connaissance du dossier du statut de la Savoie,  a la suite, reprenant un article publié sur le sujet le site rapporte  en préambule :

Le célèbre avocat international a pris connaissance du dossier brûlant du statut de la Savoie, très intéressé, Maître Hatem a qualifié ce dossier en disant: « ce n’est pas  une bombe c’est une bombe atomique ".


Nous invitons nos lecteurs intéressés par ce sujet  à prendre connaissance de l'article publié  en Juillet 2016 par le site "Pour la Savoie" qui reprend l'article de Maitre Elie Hatem, intitulé  "La Savoie autonome ! " 

copié/collé :
source : site "Pour la Savoie " 


Le journal L’Action Française 2000 parle de la Savoie

Maître Elie HATEM avocat à la Cour Docteur en Droit et enseignant à la Faculté Libre de Droit d’Economie et de Gestion de Paris
Le  Conseil National du Nouvel Etat de Savoie ( CNNES ) a pris contact avec Maître Elie HATEM avocat à la Cour Docteur en Droit et enseignant à la Faculté Libre de Droit d’Economie et de Gestion de Paris, au cours d’une réunion à Paris.

Le célèbre avocat international a pris connaissance du dossier brûlant du statut de la Savoie, très intéressé, Maître Hatem a qualifié ce dossier en disant: « ce n’est pas  une bombe c’est une bombe atomique ».

Maître Hatem a fait paraître au journal  " l’action Française "  un article résumant la particularité Savoisienne.

L’article de Maître HATEM

" La Savoie autonome !
La Savoie est-elle bien française ? Une vieille négligence permet de le contester. Retour sur un imbroglio juridique franco-italien.
Après avoir examiné et constaté les causes et les méfaits du jacobinisme républicain, Charles Maurras a conclu à la nécessité de la restauration de la monarchie, ce qui permettrait aux provinces de retrouver leurs spécificités locales, grâce à une décentralisation qui garantirait leur autonomie. D’où sa célèbre formule : « l’autorité en haut, les libertés en bas ». Autrement dit, des provinces autonomes autour d’aristocraties locales avec un monarque fédérateur au sommet de l’État. L’idée de Maurras fait son chemin. Elle est encouragée par l’échec constant de la République et par le fossé entre le pays légal et le pays réel. Les manifestations populaires qui se multiplient, mais aussi la crise actuelle de l’Union européenne, à laquelle la République est totalement inféodée, donneront-elles l’occasion à la France de se redresser, en mettant en cause le régime actuel ? Le traité de Turin Au-delà des considérations politiques et de l’émergence des nationalismes locaux, notamment le nationalisme savoisien (dont on accusa Charles Maurras et l’Action française d’être les instigateurs en 1925, quand émergèrent les Jeunesses fédéralistes savoisiennes créées par Paul Gay), nous nous en tiendrons à la situation juridique de la Savoie, qui fait d’elle, de facto, un duché autonome. Ce pays qui donna naissance à Joseph de Maistre, jadis indépendant et qui avait accueilli les rescapés des massacres de la Révolution, fut annexé à la France par un traité signé en 1860 à Turin, entre le royaume de Sardaigne et le Second Empire français. Un an après, le royaume d’Italie fut érigé, à l’issue des guerres d’indépendance du Risorgimento. Il prit alors la succession du royaume de Sardaigne, y compris des traités signés par ce dernier, notamment le traité de Turin. Or, en 1940, la France entra en guerre contre l’Italie et l’Allemagne, qui occupèrent successivement la Savoie. Le traité de Turin fut abrogé à l’occasion de l’armistice signée par la France et l’Italie, le 24 juin 1940. À l’issue de la Seconde Guerre mondiale, un traité de paix fut signé, à Paris, le 10 février 1947. Notification oubliée L’article 44 de ce traité obligeait les « puissances alliées ou associées » à notifier à l’Italie, « dans un délai de six mois à partir de l’entrée en vigueur » dudit accord, « les traités bilatéraux qu’elles avaient conclus avec l’Italie antérieurement à la guerre et dont elle [désiraient] le maintien ou la remise en vigueur ». Le paragraphe 2 de cet article prévoyait la formalité de cette notification par voie d’enregistrement au secrétariat de l’Onu, « conformément à l’article 102 de la charte des Nations unies ». Par ailleurs, le paragraphe 3 de cet article disposait : « tous les traités de cette nature qui n’auront pas fait l’objet d’une telle notification seront tenus pour abrogés ». La France, n’ayant pas procédé à cette formalité de notification, ne peut pas se prévaloir du traité de Turin, abrogé en 1940 et non remis en vigueur selon les dispositions de l’article 44 du traité de Paris. Le duché de Savoie, n’ayant pas été rattaché à l’Italie (Mussolini ayant promis au comte Galeazzo Ciano de ne pas le faire) et ne bénéficiant plus du traité de Turin, est de ce fait autonome. Il en est de même pour Nice.
❑ Élie Hatem

lire l’article en page 6 du journal  Action Française JUILLET 2016
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Relais d'informations : Les délégations Russes et Ukrainiennes sont arrivées ce 2 juin 2025 au Palais Ciragan d'Istanbul (Turquie) pour reprendre de nouveaux pourparlers

Les délégations arrivent au Palais Ciragan d'Istanbul (Turquie) pour les pourparlers entre la Russie et l'Ukraine, le 2 juin 2025.  ...